Mentions
Légales

Éditeur du Site Internet

Compagnie Hybride
Siège social : 1438 Chemin du Malvan, 06570 Saint-Paul de Vence
—
Responsable de publication : M. Lionel Hun
E-mail : utiliser le formulaire de contact

Hébergement

Société OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France
Tél. +33 (0)8 99 70 17 61
Site web : www.ovh.com

Site Internet

GATCOM SAS
RCS Nanterre 817 973 829

Propriété intellectuelle

Toute utilisation sous forme de reproduction, d’une information figurant sur le Site est soumise à un accord de « Compagnie Hybride », sauf à faire des copies pour un usage privé et non-commercial (cercle familial). Toute exploitation non autorisée du Site ou de son contenu engagerait la responsabilité de l’internaute et constituerait une contrefaçon.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’exploitant du site web.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est en de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site web de « Compagnie Hybride », qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité et Exclusions de Garantie

« Compagnie Hybride » s’efforce de s’assurer de la véracité des informations transmises sur le Site et de maintenir le site à jour régulièrement. Toutefois, des informations erronées ou des omissions peuvent être constatées. Aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude des informations présentes sur le Site. L’éditeur se réserve le droit de modifier le Site et de suspendre des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis.

« Compagnie Hybride » ne peut garantir l’accès continu au site : il peut arriver que le service soit interrompu lors de travaux de maintenance, ou suite à des problèmes informatiques, à une perturbation du service Internet ou à d’autres circonstances imprévues. De même, « Compagnie Hybride » n’est pas responsable des retards, difficultés d’utilisation, ou de l’incompatibilité entre le présent site et des fichiers ou navigateur.

Informatique et Libertés: Traitement des données à caractère personnel

« Compagnie Hybride » utilise les données personnelles de l’internaute en tant qu’informations confidentielles. Elles seront utilisées uniquement par les services internes de « Compagnie Hybride », pour le traitement de votre demande et pour renforcer et personnaliser la communication et l’offre de services réservés aux clients. Conformément à la loi informatique et des libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande par courrier à l’adresse ci-dessus en nous indiquant votre nom, prénom et adresse.

Cookies

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr/.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Liens hypertextes

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites pouvant apporter des informations complémentaires, « Compagnie Hybride » a inséré sur le Site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel l’internaute aurait accès via le Site. « Compagnie Hybride » ne disposant pas de moyen de contrôle du contenu de ces sites, elle n’est pas tenue responsable de leur indisponibilité, contenu, publicité ou autres éléments. A l’inverse, des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le Site. Un tel lien ne pourra être installé sans l’accord préalable de « Compagnie Hybride ».

Recommandations techniques

Ce site est optimisé pour les navigateurs respectueux des standards w3c. L’utilisation d’une version obsolète d’Internet Explorer peut entraîner des erreurs d’affichage. Pour le mettre à jour, suivez ce lien.
Les technologies employées nécessitent l’activation de la fonction JavaScript dans les préférences de votre navigateur.